Les écotaxes : un outil prometteur

Les écotaxes : un outil prometteur

11 mars 2010 par 

La société de consommation dans laquelle nous vivons génère des problèmes environnementaux de toutes sortes : changements climatiques, pollution des eaux, pollution atmosphérique, énorme volume de déchets solides toxiques, disparition d’espèces vivantes, etc. Ces perturbations de l’environnement coûtent très cher aux collectivités soit pour y apporter des correctifs ou pour soigner les personnes qui développent des maladies liées aux problèmes environnementaux (par exemple l’asthme et certains cancers). Les écotaxes permettent de faire un lien entre les aspects environnemental, économique et social.

POUR PLUS D’ÉQUITÉ

Les écotaxes sont un mode de taxation qui tient compte des coûts reliés aux dommages causés à l’environnement par la production, le transport, l’utilisation ou l’élimination d’un bien. Ainsi, les gouvernements peuvent taxer des biens qui causent des problèmes environnementaux coûteux de façon à faire assumer ces coûts par les gens qui en tirent des bénéfices soit en les produisant, les distribuant ou les consommant. C’est une taxation plus équitable pour le contribuable.

POUR MODIFIER DES PRATIQUES NÉFASTES POUR L’ENVIRONNEMENT

Plus important encore, nombre de dégâts environnementaux ne sont pas corrigibles et risquent de détériorer notre qualité de vie au point, comme c’est le cas des changements climatiques, de mettre en péril la survie de l’humanité. Les écotaxes peuvent être utilisées pour influencer les choix et les façons de faire tant chez le consommateur qu’en entreprise (producteurs industriels, distributeurs, etc.). Elles sont alors utilisées comme moyen de propulsion vers des comportements, technologies et procédés plus écologiques.

De plus en plus de personnes prennent conscience que notre mode de vie doit changer et espèrent qu’une orientation claire soit donnée par les gouvernements. Le moment est venu pour les divers paliers de gouvernements de revoir leur mode de taxation afin de le lier à la protection de l’environnement.

COMMENT ÇA FONCTIONNE ?

Les écotaxes peuvent s’appl iquer à la consommation d’énergie fossile (pétrole, gaz, charbon), à la consommation d’objets énergivores ou polluants ou aux émissions de pol luants (rejets liquides, rejets dans l’atmosphère ou déchets solides toxiques).

Cela pourrait être, par exemple, des taxes sur l’essence, les véhicules récréatifs énergivores, les piles, les appareils électroniques, les émissions de CO2, les rejets industriels, l’enfouissement ou l’incinération des déchets.

Les écotaxes touchant l’industrie sont souvent accompagnées d’une rétribution des profits de la taxe aux entreprises ayant performé sur le plan environnemental. Cette mesure vise à éviter de faire fuir l’industrie vers des pays paradis fiscaux pour pollueurs.

TRANSPORT LONGUE DISTANCE

Il serait souhaitable de trouver une façon de taxer les objets importés sur de très longues distances. Leur transport génère énormément d’émissions de CO2 qui contribuent à l’effet de serre. De plus, certains objets se retrouvent sur le marché québécois à un prix plus avantageux que la marchandise locale parce que leur fabrication ne respecte pas nos normes environnementales et sociales. Il est étonnant par exemple, de voir que la plupart des planchers de bois franc vendus au Québec dans les magasins à grande surface ont fait un voyage aller-retour en Chine. Ils sont confectionnés à partir d’arbres québécois et sciés au Québec. Mais le bois est ensuite transporté en bateau jusqu’en Chine, est verni sur des bateaux usines situés en eaux internationales, puis revient sur les tablettes de nos grands magasins. Le coût de ces planchers est très avantageux pour le consommateur, mais imaginez la distance parcourue inutilement et les émissions de CO2 qui en résultent.

RÉSULTATS DÉMONTRÉS

Les écotaxes sont utilisées en Europe depuis le début des années 90. Leur efficacité comme incitatif économique permettant de corriger des pratiques néfastes pour notre environnement est démontrée. Elles sont considérées comme un outil efficace pour réduire les émissions de CO2 et peuvent devenir une bonne source de revenus pour les gouvernements.

Toutefois, elles devraient être accompagnées par une révision de l’ensemble de notre fiscalité parce qu’à l’heure actuelle, de nombreuses activités polluantes sont subventionnées directement ou indirectement par la collectivité. L’industrie porcine par exemple reçoit actuellement des subventions directes du gouvernement. Elle est aussi subventionnée indirectement parce que c’est l’ensemble de la collectivité qui assume les coûts associés à la pollution qu’elle génère.

CONCLUSION

Nous faisons face actuellement à deux situations de crise : une crise économique qui laisse le gouvernement avec un gros déficit budgétaire et une crise environnementale qui nous incite à changer notre mode de vie. Il risque d’en résulter une crise sociale difficile à gérer. Même si elles ne peuvent pas, à elles seules, nous sortir de l’impasse, pourquoi ne pas utiliser les écotaxes pour susciter des pratiques plus respectueuses de l’environnement et générer des revenus à l’État.

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